Le blog FSU des personnels de la Région Nouvelle-Aquitaine et Agences
Vous êtes ici : Accueil » CHSCT » Réunion du CHSCT central du 4 octobre

Réunion du CHSCT central du 4 octobre

D 29 septembre 2016     H 14:13     A FSU     C 0 messages


Le CHSCT central de la Région se réunit pour la 1ère fois de la nouvelle mandature, le 4 octobre à Bordeaux, avec à l’ordre du jour :

  • Approbation du règlement intérieur du CHSCT central et présentation du règlement intérieur des CHSCT locaux
  • Approbation du principe d’un secrétariat collégial du CHSCT
  • Pratiques des trois sites en matière de Document Unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) et méthodes de désignation des assistants de prévention
  • Cahier des charges de la formation-action sur la prévention des risques psycho-sociaux (RPS)
  • Lettres de mission relatives aux deux enquêtes internes en cours et composition des délégations
  • Présence d’amiante : état des lieux de l’ensemble des lycées
  • Situation au lycée de Venours (Vienne)
  • Questions diverses.

Le CHSCT local de Limoges se réunit le 11 octobre, celui de Poitiers le 13 octobre et celui de Bordeaux le 7 novembre.

La réunion du CHSCT du 4 octobre se tient dans un contexte particulièrement dramatique avec le suicide (début septembre) sur son temps de travail (mais en dehors du lieu de travail) d’un collègue d’un lycée, qui intervient 2 mois ½ après une tentative de suicide sur le lieu de travail, commise par un autre collègue, dans le même établissement.

Une cellule d’écoute pour les collègues de l’établissement a été mise en place immédiatement par la DRH.

Tous les représentants du personnels au CHSCT local de Poitiers ont demandé la tenue d’un CHSCT exceptionnel sur le site de Poitiers. Dans un 1er temps l’administration a répondu de façon incompréhensible en déclarant irrecevable la demande des représentants du personnel pour des raisons de forme. Puis elle a décidé d’avancer de 5 jours le CHSCT local de Poitiers, prévu initialement le 18 octobre.

Le CHSCT central du 4 octobre doit décider de la mise en place d’une enquête interne dans l’établissement qui sera conduite par une délégation composée de représentants de l’administration et de représentants du personnel, dans le but de collecter des données objectives de contexte professionnel, de proposer des mesures de prévention et d’amélioration des conditions de travail des agents.